Menu

Mentions Légales


Rédigé le Mercredi 2 Mai 2018 à 10:58 | Lu 3454 commentaire(s)


EDITEUR DU SITE
Valérie Rimbon – MASSAGE HONFLEUR
8, route Emile Renouf
14600 HONFLEUR
France
http://www.massagehonfleur.fr
Entreprise active au répertoire Sirene
SIRET 434 502 829 00030 - APE : 9602B
N° déclaration CNIL : N°1721457v0


CONDITIONS D'UTILISATION

Le site accessible par les url suivants www.massagehonfleur.fr est exploité dans le respect de
la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société éditrice.

MASSAGE HONFLEUR ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise
utilisation du service.

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Valérie Rimbon

MASSAGE HONFLEUR

6 route Emile Renouf

14600 Honfleur

France Http://www.massagehonfleur.fr

Mail : valerie@massagehonfleur.fr

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement
remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement,
merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus
précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de
navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité.
En conséquence, Natural-net ne saurait être tenu responsable d'un quelconque
dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données
consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction
d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient
engager la responsabilité de MASSAGE HONFLEUR.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges
qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la
compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société éditrice.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL enregistrée sous le N°1721457v0

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004   
relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements  de données
à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait
l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique
et des libertés (www.cnil.fr).

DROIT D'ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de
rectification, de modification et de suppression
concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale
auprès de MASSAGE HONFLEUR 8 route Emile Renouf 14600 Honfleur, France

ou par voie électronique à l’adresse email suivante : valerie@massagehonfleur.fr

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis
pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des
tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative,
les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos,gifts et icônes ainsi que
leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société éditrice à
l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication,
même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès
par écrit de la société éditrice. Cette représentation ou reproduction, par quelque 
procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants
du Code de la propriété 
intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction
constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à
votre encontre.

MASSAGE HONFLEUR est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases
de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle
(loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases
de données. 
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place
un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à
l’URL suivante : 
www.massagehonfleur.fr , à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit,
ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et
préalable de la société éditrice.Pour toute demande d'autorisation ou
d'information, veuillez nous contacter par email valerie@massagehonfleur. 
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons
acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts.

HÉBERGEUR

WMAKER

Plateforme de gestion et création de sites internet

www.wmaker.net

12, Gal Fiorella

20 000 AJACCIO (FR)

SIRET: 438 864 894 00029 APE 722Z - Capital 175 260 € TVA: FR17438864894 contact@wmaker.net

DÉVELOPPEUR

ONLY FIVE

www.onlyfive.pro

26, avenue de Thiès

14000 CAEN (FR)

Capital de 2 500€

SIRET 818 097 313 R.C.S. Caen fpineda@onlyfive.pro

CONDITIONS DE SERVICE

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un
 graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme
Safari, Firefox, Chrome, ...

INFORMATIONS ET EXCLUSION

MASSAGE HONFLEUR met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer
une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute
devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès
MASSAGE HONFLEUR, et signaler toutes modifications du site qu'il
jugerait utile. MASSAGE HONFLEUR n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de
ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de
petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques
sur votre navigation.
Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

LIENS HYPERTEXTES

Les sites internet de MASSAGE HONFLEUR peuvent offrir des liens vers d’autres sites
internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

MASSAGE HONFLEUR ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en
connexion avec ses sites internet. MASSAGE HONFLEUR ne répond pas de la disponibilité
de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable
de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou
sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent,
ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation
incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions
d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de MASSAGE HONFLEUR  ne peuvent
mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse
et préalable de MASSAGE HONFLEUR.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien
en direction d’un des sites internet de MASSAGE HONFLEUR,
il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler
sa demande de mise en place d'un hyperlien. MASSAGE HONFLEUR se
réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier
sa décision.

RECHERCHE

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en
 aucune façon que MASSAGE HONFLEUR reconnaît ou accepte quelque responsabilité
quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

PRÉCAUTIONS D'USAGE

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage

nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire
d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

RESPONSABILITÉ

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de
formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations
fournies par MASSAGE HONFLEUR apparaissent inexactes, il appartiendra
au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la
vraisemblance des résultats obtenus. MASSAGE HONFLEUR ne sera en
aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations
ou de leurs absences contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

CONTACTEZ-NOUS

MASSAGE HONFLEUR est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous
pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : valerie@massagehonfleur.fr




Dans la même rubrique :
< >

Dimanche 6 Mai 2018 - 23:44 Découvrez Massage Honfleur